Gestion du personnel

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Thèmes et mots-clés

Conseil recommandé

CONDITIONS DE TRAVAIL - PRÉVENTION

Travail en hauteur : obligations et risques de l’employeur

Qu’il soit temporaire ou régulier, le travail en hauteur est une activité à risque. C’est la 2e cause d’accident sur les chantiers, après les accidents de la circulation. Quelle démarche de prévention engager ? Quelle responsabilité pénale ?

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AT/MP - PROCÉDURE

Taux d’IPP : pourquoi et comment le contester ?

Suite à un accident du travail ou à une maladie professionnelle d’un salarié, vous avez reçu une notification de taux d’incapacité permanente partielle (IPP). Avez-vous intérêt à déposer une réclamation ? Quelle procédure suivre ?
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DROIT À L’IMAGE - RÉGLEMENTATION

Utiliser l’image de vos salariés : quelles conditions ?

La diffusion d’un trombinoscope, d’un journal interne, d’un site Internet, de brochures publicitaires pose la question de l’utilisation de l’image des salariés. Dans tous ces cas, à quelles conditions êtes-vous soumis ?
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INSPECTIONS ET CONTRÔLES - URSSAF

Contrôle Urssaf : vice de forme = nullité de procédure

Lors des opérations de contrôle, l’Urssaf peut commettre des erreurs susceptibles d’entraîner la nullité de la procédure. Quels sont ces points dont la méconnaissance vous permettra d’obtenir la nullité du contrôle et du redressement ?
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STAGES - RÉGLEMENTATION

Nouvelle loi sur les stages : déjà en application !

La loi sur l’encadrement des stages du 10.07.2014 confère de nouveaux droits aux stagiaires, en rappelant la dimension pédagogique du stage. Savez-vous exactement ce qui vous attend dès la rentrée ? Quelles sont les nouveautés ?
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CONTRAT DE TRAVAIL - temps partiel

Mi-temps thérapeutique : quid en pratique ?

En l’absence de cadre légal, la réintégration d’un salarié placé en mi-temps thérapeutique soulève de nombreuses interrogations. Vous êtes nombreux à vous interroger sur ce sujet. Qu’en est-il réellement en pratique ?
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RELATIONS COLLECTIVES - COMITÉ D’ENTREPRISE

Budget du CE : quelle « masse salariale » utiliser ?

Votre contribution au financement des activités sociales et culturelles du comité d’entreprise (CE) est fonction de la masse salariale. Quelles sont les sommes qui doivent y être intégrées, quelles sont celles que vous pouvez déduire ?
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RESSOURCES HUMAINES - CONTRATS

Modifier les horaires d’un salarié ?

Vous envisagez de modifier les horaires de travail de votre salarié pour réorganiser la gestion de votre entreprise. En avez-vous le droit ? Quelles sont les limites ? Peut-il refuser ? Quels sont vos recours ? Nos conseils...
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RÉMUNÉRATION

VRP : attention au redressement Urssaf !

Vos VRP sont régis par des textes spécifiques mais le régime général de Sécurité sociale leur reste toutefois applicable. Savez-vous que si vous ne respectez pas les règles, vous vous exposez à un redressement Urssaf ?
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SANTÉ AU TRAVAIL - PRÉVENTION

Travailler dans le froid : les précautions à prendre

Le travail dans le froid (à l’extérieur l’hiver, en chambre froide ou local frigorifique, etc.) peut présenter un risque pour la santé et la sécurité des salariés (engelures, hypothermie, etc.). Quelles mesures mettre en place pour limiter les risques ?
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RESSOURCES HUMAINES - STAGE

Prendre un stagiaire ?

Votre entreprise envisage de prendre un stagiaire en cette période de rentrée scolaire. Or, une nouvelle loi a été votée en juillet 2014. Apporte-t-elle des changements pour vous ? Nos conseils sous forme de questions-réponses...
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Mis à jour le : 16.09.2014

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