Résultats de la recherche

Résultats de la recherche : 13209 conseil(s)

Résultats triés par checked ordre de pertinencedate de publication

ABSENCES - MATERNITÉ/PATERNITÉ

Paternité et hospitalisation de l’enfant : du nouveau

Plus...

AVANTAGES DIVERS - AVANTAGES VERSÉS PAR LE CSE

Frais de crèche pris en charge : exonérés ?

Plus...

REPRÉSENTANT DU PERSONNEL - NÉGOCIATION

Salariés négociateurs : remboursement enfin fixé !

Plus...

DÉCLARATIONS OBLIGATOIRES - DSN

Les fiches DSN de l’été

DSN-info a mis à jour de nombreuses fiches. Si bon nombre d’entre elles, sur lesquelles nous reviendrons en temps utile, traitent des modifications de PAS pour 2020, certaines donnent des précisions immédiatement applicables. Voici les principales. Plus...

CONGÉS PAYÉS - INDEMNITÉ DE CONGÉS

Prime de vacances et indemnité de congés : étudiez la prime !

Sont exclues de l’indemnité de congés payés les primes rémunérant à la fois les périodes de travail et de congés. Mais pas les autres ! Plus...

SALAIRE - PRIMES

Prime annuelle conventionnelle : quand proratiser ?

La CC qui instaure une prime prévoit en général dans quel cas elle est due au prorata. Mais des questions d’interprétation peuvent survenir. Plus...

CDI DE CHANTIER

Si la mission est résiliée, que devient le CDI de chantier ?

Votre entreprise a conclu avec un client un contrat de mission et engagé un salarié en CDI de chantier pour réaliser cette mission. Mais le client rompt la mission de façon anticipée. Pouvez-vous licencier le salarié pour fin de chantier ? Les juges ont tranché. Plus...

INSPECTION ET CONTRÔLES - MÉDECINE DU TRAVAIL

Une visite du médecin du travail pour des faits de harcèlement moral

Comment se préparer à la visite du médecin du travail à la suite d’une dénonciation pour harcèlement moral par un salarié qui est en arrêt de travail ? Voici quelques recommandations pour organiser cette visite. Plus...

PROTECTION DES SALARIÉS - TRAVAIL DES MINEURS

Contrôle du salarié mineur affecté à des travaux dangereux

Si vous affectez un mineur à des travaux dangereux, vous devez accomplir au préalable certaines obligations auprès de l’inspection du travail. Depuis le 31.03.2019, les agents de contrôle disposent de moyens d’action dans une situation de grave danger pour le mineur. Plus...

FORMATION PROFESSIONNELLE

Majoration du CPF de vos salariés handicapés

Plus...

Mis à jour le : 18.10.2019

Plus d'informations